Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.R.M
JACK RUSSELL MALLETIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3816491
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
J.R.M de JACK RUSSELL MALLETIER

Présentation de la marque J.R.M

Déposée le 22 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACK RUSSELL MALLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.R.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACK RUSSELL MALLETIER domicilié(e) 3 rue d'Alger - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 047 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS, AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque J.R.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.R.M est expirée depuis le 22 mars 2021.

JACK RUSSELL MALLETIER a également déposé les autres marques suivantes : JACK RUSSELL MALLETIER


JACK RUSSELL MALLETIER, société par actions simplifiée - 3 rue d'Alger - 75001 - PARIS - France - SIREN 508047552


DS, AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 2 février 2016 - Constitution de gage n°662150 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Inscription le 8 mars 2016 - Concession de licence n°664356 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08

Montures de lunettes optiques, lunettes de soleil ; housses pour téléphones et téléphones portables ; coques, sangles et étuis de téléphones et de téléphones portables ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements téléphoniques ; accessoires de téléphones portables à savoir couvercles, boîtiers, fixations, cordons et pendentifs.

Montres ; bijoux de fantaisie, accessoires décoratifs à savoir cordons décoratifs et anneaux porte-clefs en métaux précieux, breloques, porte-clefs, figurines (statuettes) en métaux précieux, insignes en métaux précieux, médailles, médaillons, parures [bijouterie], perles, statues (en métaux précieux), statuettes (en métaux précieux), destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones portables.