Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LATTE DE SIREY
Jack NEYCENSSAS

Numéro de dépôt :
4371563
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2027
CHATEAU LATTE DE SIREY de Jack NEYCENSSAS

Présentation de la marque CHATEAU LATTE DE SIREY

Déposée par voie électronique le 26 juin 2017 par Jack NEYCENSSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LATTE DE SIREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Jack NEYCENSSAS domicilié(e) Petit Gueyrot - 33330 - st laurent des combes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jack NEYCENSSAS domicilié(e) Petit Gueyrot - 33330 - st laurent des combes - France.

La marque CHATEAU LATTE DE SIREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LATTE DE SIREY arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.


Jack NEYCENSSAS - Petit Gueyrot - 33330 - st laurent des combes - France


Jack NEYCENSSAS - Petit Gueyrot - 33330 - st laurent des combes - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Vins d'appellation d'origine protégée.