Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANS MEDITERRANEE LINES (TML)
Numéro de dépôt :
1449340
Date de dépôt :
08/02/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/1998
Présentation de la marque TRANS MEDITERRANEE LINES (TML)
Déposée le 8 février 1988 par monsieur Jack Jean Michel MAILLARD demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS MEDITERRANEE LINES (TML) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANS MEDITERRANEE LINES (TML) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS MEDITERRANEE LINES (TML) est expirée depuis le 8 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28