Marque expirée - Marque en non vigueur

Proposal Studio
Jack in the Box SA SOCIETE JACK IN THE BOX

Numéro de dépôt :
3581051
Date de dépôt :
19/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2018
Proposal Studio de Jack in the Box SOCIETE JACK IN THE BOX

Présentation de la marque Proposal Studio

Déposée le 19 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) Jack in the Box SOCIETE JACK IN THE BOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Proposal Studio »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jack in the Box SOCIETE JACK IN THE BOX domicilié(e) 28 RUE BERTHOLLET,94110 ARCUEIL - 94110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 293 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jack in the Box SOCIETE JACK IN THE BOX domicilié(e) 28 RUE BERTHOLLET,94110 ARCUEIL - 94110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proposal Studio est expirée depuis le 19 juin 2018.

Jack in the Box SOCIETE JACK IN THE BOX a également déposé les autres marques suivantes : Propoflash , 123 Propal , PROPOZINE , EffiMoov , EffiRef


Jack in the Box SA SOCIETE JACK IN THE BOX - 28 RUE BERTHOLLET,94110 ARCUEIL - 94110 - France - SIREN 428293575


Jack in the Box SOCIETE JACK IN THE BOX - 28 RUE BERTHOLLET,94110 ARCUEIL - 94110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-30

Republication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques.