Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DE FRANCE
Jack GERMAIN-ROBIN
Jean-Marc DAUCOURT

Numéro de dépôt :
98764695
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2008

Présentation de la marque FESTIVAL DE FRANCE

Déposée le 11 décembre 1998 par Jack GERMAIN-ROBIN et Jean-Marc DAUCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FESTIVAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Les déposants sont Jack GERMAIN-ROBIN, domicilié(e) 16, Rue de Segonzac, 16100 COGNAC - France et Jean-Marc DAUCOURT, domicilié(e) 15610 Moondust, DALLAS, 75248 TEXAS, USA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JGR INTERNATIONAL - France.

La marque FESTIVAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DE FRANCE est expirée depuis le 11 décembre 2008.

Jack GERMAIN-ROBIN a également déposé les autres marques suivantes : BELLE AGE , gastronom


Jack GERMAIN-ROBIN - 16, Rue de Segonzac, 16100 COGNAC - France

Jean-Marc DAUCOURT - 15610 Moondust, DALLAS, 75248 TEXAS, USA - France


JGR INTERNATIONAL - France


Inscription le 17 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283191 - Publication au BOPI 1999-08-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).