Marque renouvelée - Marque en vigueur

JACK DANIEL'S OLD TIME old No 7 Brand Quality Tennessee SOUR MASH WHISKEY
Jack Daniel's Properties, Inc., société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
98729301
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2028

Présentation de la marque JACK DANIEL'S OLD TIME old No 7 Brand Quality Tennessee SOUR MASH WHISKEY

Déposée le 22 avril 1998 par la société Jack Daniel's Properties auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JACK DANIEL'S OLD TIME old No 7 Brand Quality Tennessee SOUR MASH WHISKEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la société Jack Daniel's Properties domicilié(e) 4040 Civic Center Drive, Suite 528, San Rafael, CALIFORNIE 94903 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque JACK DANIEL'S OLD TIME old No 7 Brand Quality Tennessee SOUR MASH WHISKEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACK DANIEL'S OLD TIME old No 7 Brand Quality Tennessee SOUR MASH WHISKEY arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.

Jack Daniel's Properties a également déposé les autres marques suivantes : JACK DANIEL'S OLD TIME , Jack Daniel's old time old No 7 Quality Tennessee sour Mash , JACK DANIEL'S OLD No.7 BRAND , OLD No 7 BRAND , GENTLEMAN JACK , JACK DANIEL'S , JACK DANIEL'S GENTLEMAN JACK DOUBLE MELLOWED • TENNESSEE WHISKEY , JAC DANIELS , MONOGRAM , JACK DANIEL S ORIGINAL RECIPE TENNESSEE FIRE


Jack Daniel's Properties, Inc., société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 4040 Civic Center Drive, Suite 528, San Rafael, CALIFORNIE 94903 - États-Unis


Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2008 n°2366353 - Publication au BOPI 2008-03-10

Inscription le 11 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260007 - Publication au BOPI 1998-08-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2017 n°2666625 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-13

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques, insignes et épinglettes en métaux précieux, épingles de parure, broches (bijouterie), porte-clés de fantaisie, boîtes en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), étiquettes en papier et carton, produits de l'imprimerie, y compris affiches, cartes postales, blocs-notes, cartes à jouer, serviettes en papier, papier à lettres, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, dessous de carafe en papier, photographies collées et non-collées, linge de maison et linge de table en papier, nappes en papier, sets de tables en papier, tableaux en liège, tableaux noirs, calendriers, stylos et crayons et étuis pour stylos et crayons, peintures (tableaux), gravures d'art, revues et périodiques d'intérêt général, étiquettes non en tissu, boîtes en papier ou carton. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, bagages, sacs marins, sacs de sport, sacs à bandoulière, sacs à dos, étuis et pochettes pour clés (maroquinerie), havresacs, sacs fourre-tout, sacs en toile. Meubles, glaces (miroiterie), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matières plastiques, boîtes et caisses en bois, tiroirs en bois, tableaux et panneaux d'affichage, boîtes en plastique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine et faïence, récipients pour boire en verre et en plastique, chopes en céramique, bols, fouets non électriques à usage domestique, récipients pour la nourriture et les boissons, plateaux à repas et pour servir non en métaux précieux, enseignes en porcelaine ou en verre. Tissus à usage textile, étiquettes en tissu, couvertures de lit ou de table, linge de maison et linge de table, à l'exception du linge de table en papier. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles et aiguilles, boucles de ceintures et fermoirs de ceintures non en métaux précieux, insignes et épinglettes non en métaux précieux, brassards, fleurs artificielles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures), ballons, cibles de jeux de fléchettes, jeux de fléchettes, queues de billard, étuis pour queues de billard, craies de billard, rangements pour boules de billard, boules de billard, rangements pour queues de billard, battes de base-ball, crosses de golf, balles de golf, marqueurs pour balles de golf, socles pour balles de golf, poignées pour crosses de golf, sacs pour crosses de golf, manchons pour têtes de crosses de golf, jeux de poker y compris cartes et jetons. Tabac et produits du tabac, papier à cigarette, allumettes, blagues à tabac, porte cigarettes, porte cigares, cendriers, briquets, pipes, étuis et coffrets à cigarettes et à cigares non en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.