Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PONEYLAND
Numéro de dépôt :
1681468
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1998
Présentation de la marque PONEYLAND
Déposée le 20 juillet 1988 par Jacinte GISCARD D'ESTAING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONEYLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PONEYLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONEYLAND est expirée depuis le 20 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56