Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OZ
Numéro de dépôt :
1681451
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
09/10/1997
Présentation de la marque OZ
Déposée le 9 octobre 1987 par JACCOUX Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « OZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZ est expirée depuis le 9 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56