Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO TRUCK
JACCOUD JEAN-MICHEL

Numéro de dépôt :
3759377
Date de dépôt :
08/08/2010
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/08/2020
ECO TRUCK de JACCOUD JEAN-MICHEL

Présentation de la marque ECO TRUCK

Déposée le 8 août 2010 par JACCOUD JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ECO TRUCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est JACCOUD JEAN-MICHEL domicilié(e) 29 BD DE LA FERRAGE, BP 161 - 06414 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACCOUD JEAN-MICHEL domicilié(e) 29 BD DE LA FERRAGE, BP 161 - 06414 - CANNES - France.

La marque ECO TRUCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO TRUCK est expirée depuis le 8 août 2020.


JACCOUD JEAN-MICHEL - 29 BD DE LA FERRAGE, BP 161 - 06414 - CANNES - France


JACCOUD JEAN-MICHEL - 29 BD DE LA FERRAGE, BP 161 - 06414 - CANNES - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628608 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Moteurs pour véhicules terrestres ; tracteurs ;

Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.