Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO-DESTRUCTION
MR JACCOUD Jean-Michel, Nationalié: FranÇaise

Numéro de dépôt :
1605157
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
06/07/1999

Présentation de la marque AUTO-DESTRUCTION

Déposée le 6 juillet 1989 par monsieur JACCOUD Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « AUTO-DESTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JACCOUD Jean-Michel domicilié(e) Lieu Dit "Chez Bastard", 74140 SAINT CERGUES - France.

La marque AUTO-DESTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO-DESTRUCTION est expirée depuis le 6 juillet 1999.

JACCOUD Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : EURO-COURTAGE , REMISE EN FORME , ECO TRUCK


MR JACCOUD Jean-Michel, Nationalié: FranÇaise - Lieu Dit "Chez Bastard", 74140 SAINT CERGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Métaux communs et leurs alliages, Véhicules, Transport et entreposage, Traitement de matériaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.