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Marques déposées par monsieur JACCAUD EMMANUEL
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VINAIGRE DES 4 VOLEURS Luberon – Provence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINAIGRE DES 4 VOLEURS Luberon – Provence
M. JACCAUD EMMANUEL

Numéro de dépôt :
4038338
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2023
VINAIGRE DES 4 VOLEURS Luberon – Provence de JACCAUD EMMANUEL

Présentation de la marque VINAIGRE DES 4 VOLEURS Luberon – Provence

Déposée le 9 octobre 2013 par monsieur JACCAUD EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VINAIGRE DES 4 VOLEURS Luberon – Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur JACCAUD EMMANUEL domicilié(e) No 2200 RD900 MAS MAGNAN QUARTIER CAMPHOUX - 84800 - LAGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACCAUD EMMANUEL domicilié(e) No 2200 RD900 MAS MAGNAN QUARTIER CAMPHOUX - 84800 - LAGNES - France.

La marque VINAIGRE DES 4 VOLEURS Luberon – Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINAIGRE DES 4 VOLEURS Luberon – Provence est expirée depuis le 9 octobre 2023.

JACCAUD EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE DAMAS


M. JACCAUD EMMANUEL - No 2200 RD900 MAS MAGNAN QUARTIER CAMPHOUX - 84800 - LAGNES - France


M. JACCAUD EMMANUEL - No 2200 RD900 MAS MAGNAN QUARTIER CAMPHOUX - 84800 - LAGNES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet partiel n°638708 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande ou de poisson ;

Sel, moutarde ; sauces (condiments).