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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACCARD
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JACCARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACCARD
JACCARD S.A., (S.A.), 5, rue de l'Horlogerie, 25130 VILLERS-LE-LAC.

Numéro de dépôt :
1193412
Date de dépôt :
25/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1992
JACCARD de JACCARD

Présentation de la marque JACCARD

Déposée le 25 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) JACCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACCARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque JACCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACCARD est expirée depuis le 25 janvier 1992.

JACCARD a également déposé les autres marques suivantes : PIERLYS


JACCARD S.A., (S.A.), 5, rue de l'Horlogerie, 25130 VILLERS-LE-LAC. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Inscription le 28 octobre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°164599 - Publication au BOPI 1993-10-28

Inscription - Transmission de propriété n°20577 - Publication au BOPI

Pièces d'horlogerie et leurs parties, bracelets de montres, bijouterie.