Déposée le 10 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) JACCARD ITH et la Société Anonyme (SA) L'EPEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PALLADIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) JACCARD ITH domicilié(e) 4 rue Virgile-Cupillard, 25130 VILLERS-LE-LAC (dossier no 2048397) - France et la Société Anonyme (SA) L'EPEE domicilié(e) 61 rue de Besançon, 25630 SAINTE-SUZANNE (dossier no 2057622) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
La marque PALLADIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALLADIO est expirée depuis le 10 mai 2005.
JACCARD ITH. (SA) - 4 rue Virgile-Cupillard, 25130 VILLERS-LE-LAC (dossier no 2048397) - France
L'EPEE (SA) - 61 rue de Besançon, 25630 SAINTE-SUZANNE (dossier no 2057622) - France - SIREN 3
Inscription le 4 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240961 - Publication au BOPI 1997-08-04
Inscription le 23 novembre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°192227 - Publication au BOPI 1995-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41
Renouvellement sans limitation n°2048397 - Publication au BOPI 1995-29
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1995 n°2057622 - Publication au BOPI 1995-11-08
Inscription le 23 novembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°192226 - Publication au BOPI 1995-11-23
Inscription le 23 novembre 1995 - DESISTEMENT A LA SUITE D'UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°192225 - Publication au BOPI 1995-11-23
Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186825 - Publication au BOPI 1995-06-26
Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186826 - Publication au BOPI 1995-06-26
Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186827 - Publication au BOPI 1995-06-26
Inscription le 26 octobre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°191198 - Publication au BOPI 1995-10-26
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°13180 - Publication au BOPI
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PALLADIO"
