Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DATIGA
JACANA INTERNATIONAL, KOUMA LASSANA
Numéro de dépôt :
4216416
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque DATIGA
Déposée le 9 octobre 2015 par JACANA INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DATIGA »
Le déposant est JACANA INTERNATIONAL, KOUMA LASSANA domicilié(e) LE PRE CATALAN – BAT F, 78 ALLEES JEAN JAURES - 31000 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL KARACTERE, PAYRASTRE LAURENT domicilié(e) 22 BOULEVARD MARCEL SEMBAT - 11100 - NARBONNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 25 février 2020 - Rejet total n°781132 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-25
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre de cacahuète ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte à tartiner ; pâte d'arachide.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DATIGA"
