Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSSE DES NEIGES
JACAL, SA

Numéro de dépôt :
16595
Date de dépôt :
06/07/1982
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
06/07/2012

Présentation de la marque MOUSSE DES NEIGES

Déposée le 6 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) JACAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « MOUSSE DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACAL domicilié(e) 1460 avenue de La Motte Servolex,73000 CHAMBERY (dossier no 2223265) - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 120 681 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA, JACAL domicilié(e) 1460 Avenue de la Motte Servolex,73000 CHAMBERY (dossier no 2223265) - 73000 - France.

La marque MOUSSE DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUSSE DES NEIGES est expirée depuis le 6 juillet 2012.

JACAL a également déposé les autres marques suivantes : LONG BEACH , ALDORO , LACAJ , BAYABERE , ITALCASH , HAWAI , POP COLA , GENTIAL , COMTE ROUGE , MONROC


JACAL, SA - 1460 avenue de La Motte Servolex,73000 CHAMBERY (dossier no 2223265) - 73000 - France - SIREN 747120681


SA, JACAL - 1460 Avenue de la Motte Servolex,73000 CHAMBERY (dossier no 2223265) - 73000 - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2223265 - Publication au BOPI 2002-06-14

Renouvellement sans limitation n°2006518 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Vins, spiritueux et liqueurs.