MOUSSE DES NEIGES
Présentation de la marque MOUSSE DES NEIGES
Déposée le 6 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) JACAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « MOUSSE DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOUSSE DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUSSE DES NEIGES est expirée depuis le 6 juillet 2012.
JACAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2223265 - Publication au BOPI 2002-06-14
Renouvellement sans limitation n°2006518 - Publication au BOPI 1993-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25