DUC DE SAVOIE
Présentation de la marque DUC DE SAVOIE
Déposée le 19 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) JACAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « DUC DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DUC DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DE SAVOIE est expirée depuis le 19 juin 2008.
JACAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mai 1998 n°2117568 - Publication au BOPI 1998-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32