Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE SAVOIE
JACAL (SA)

Numéro de dépôt :
1648645
Date de dépôt :
19/06/1988
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
19/06/2008

Présentation de la marque DUC DE SAVOIE

Déposée le 19 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) JACAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « DUC DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACAL domicilié(e) 1460 avenue de La Motte Servolex, ZI de Bissy, 73000 CHAMBERY (dossier no 2117568) - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 120 681 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce domicilié(e) (dossier no 2117568) - France.

La marque DUC DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DE SAVOIE est expirée depuis le 19 juin 2008.

JACAL a également déposé les autres marques suivantes : LONG BEACH , ALDORO , LACAJ , BAYABERE , ITALCASH , HAWAI , POP COLA , GENTIAL , COMTE ROUGE , MONROC


JACAL (SA) - 1460 avenue de La Motte Servolex, ZI de Bissy, 73000 CHAMBERY (dossier no 2117568) - France - SIREN 747120681


Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - (dossier no 2117568) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 1998 n°2117568 - Publication au BOPI 1998-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Vins de Savoie, boissons alcooliques, à l'exception des bières et des vins