Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTE ROUGE
Numéro de dépôt :
16594
Date de dépôt :
06/07/1982
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
06/07/1992
Présentation de la marque COMTE ROUGE
Déposée le 6 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) JACAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « COMTE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMTE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE ROUGE est expirée depuis le 6 juillet 1992.
JACAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25