Déposée le 12 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) JACADI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VÉRONIQUE DE LA CHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACADI domicilié(e) ZAC des Champs Pierreux, 26, rue Diderot,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 668 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque VÉRONIQUE DE LA CHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACADI, (société anonyme) - ZAC des Champs Pierreux, 26, rue Diderot,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 312668452
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, vêtements de cuir, vêtements de dessus et de dessous ; blousons ; gabardines ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; vestes ; trench coats ; blouses ; combinaisons (vêtements) ; bodies ; bustiers ; cache-cœurs ; cardigans ; chandails ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; tricots ; débardeurs ; gilets ; costumes ; costumes de mascarade ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; pyjamas ; grenouillères, brassières, layettes ; robes de chambre ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; bonnets, caleçons, costumes et maillots de bain ; peignoirs et sandales de bain ; bavoir non en papier ; costumes de plage ; justaucorps ; bretelles ; cache-col ; chaussettes ; bas ; collants ; lingerie de corps ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; maillots ; peignoirs ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; cravates ; nœuds papillon ; chaussures ; bottes ; bottines ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; pantoufles ; chaussons ; sandales ; espadrilles ; sabots ; souliers ; chapellerie ; bandeaux pour la tête ; bérêts ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; voilettes ; visières (chapellerie). Service d'informations en matière de télécommunication ; services de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; transmission et diffusion de données, de son et d'images ; notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment de réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques. Services juridiques ; concession de licence de propriété intellectuelle et de contrats de franchise ; gérance de droits d'auteur ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; essai de textiles ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (site Web) ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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