Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JACADI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99799385
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) JACADI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACADI domicilié(e) ZAC des Champs Pierreux, 26, rue Diderot, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 668 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799385.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juin 2009.

JACADI a également déposé les autres marques suivantes : VÉRONIQUE DE LA CHAUX , JACADI , FILLE OU GARCON , L'EAU DES PETITS , JACADI , DIPAKI , (Marque figurative) , (Marque figurative) , les années qui comptent , L'EAU DES GRANDS


JACADI (Société Anonyme) - ZAC des Champs Pierreux, 26, rue Diderot, 92000 NANTERRE - France - SIREN 312668452


CABINET DEGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, eaux de cologne et eaux de senteur, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; dentifrices. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; poussettes ; landaus et leurs capotes ; sièges de sécurité pour enfants et stores pare-soleil pour véhicules. Cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, abécédaires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessin ; grattoirs de bureau ; trousses à dessin ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; décalcomanies ; images ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; linge de table et essuie-mains en papier ; patrons pour la confection de vêtements. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; portefeuilles ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; porte-monnaies non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; cartables, sacs et serviettes d'écoliers ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases " ; bandoulières (courroies) en cuir ; couvertures en peau (fourrure) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge) ; couffins, berceaux ; parcs d'enfant ; meubles et matelas à langer ; coussins, oreillers et traversins ; cintres pour vêtements, porte-manteaux ; corbeilles de toilette ; coffres à jouets ; chaises longues, chaises hautes pour bébés ; récipients pour l'emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébés ; chauffe-biberons non électriques ; poubelles. Linge de maison ; linge ouvré ; chemins de table ; dessous de carafes ; linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; parures et tours de lit ; nids d'ange ; sacs à langer ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers, de coussins et de traversins ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons, autres que pour le nettoyage ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicot ; drapeaux et fanions (non en papier) ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu. Vêtements (habillement), vêtements et chaussures de sport autres que de plongée, bavoirs, couches en matière textile, layettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints et frises murales. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; vêtements de poupées.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].