Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACADI
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JACADI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95562250
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) JACADI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACADI domicilié(e) ZA des Villes Robert, 22680 ETABLES-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 668 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562250.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 mars 2005.

JACADI a également déposé les autres marques suivantes : VÉRONIQUE DE LA CHAUX , JACADI , FILLE OU GARCON , (Marque figurative) , L'EAU DES PETITS , JACADI , DIPAKI , (Marque figurative) , les années qui comptent , L'EAU DES GRANDS


JACADI (Société Anonyme) - ZA des Villes Robert, 22680 ETABLES-SUR-MER - France - SIREN 312668452


CABINET DEGRET - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-44

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-50

Inscription le 5 octobre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°190319 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 26 août 1996 - Changement d'adresse n°205166 - Publication au BOPI 1996-08-26

Inscription le 13 novembre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°191763 - Publication au BOPI 1995-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; livres, revues, journaux et périodiques; catalogues; affiches, porte-affiches en papier ou en carton, prospectus; albums; almanachs, calendriers, éphémérides; bavettes et bavoirs en papier; crayons; stylos; décalcomanies; drapeaux; papiers d'emballage; enseignes en papier ou en carton; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exceptionh des appareils); matières plastiques pour l'emballage, sacs pour l'emballage en matières plastiques ou en papier; cartes; cartes à jouer. . Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de sport se rapportant à l'enfant, à l'exception des articles de pêche, des vêtements, des chaussures et des tapis; décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].