Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACADIS PARIS
JACADI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97698645
Date de dépôt :
09/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2007

Présentation de la marque JACADIS PARIS

Déposée le 9 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) JACADI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACADIS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACADI domicilié(e) ZAC des Champs Pierreux, 26, rue Diderot, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 668 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque JACADIS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACADIS PARIS est expirée depuis le 9 octobre 2007.

JACADI a également déposé les autres marques suivantes : VÉRONIQUE DE LA CHAUX , JACADI , FILLE OU GARCON , (Marque figurative) , L'EAU DES PETITS , JACADI , DIPAKI , (Marque figurative) , (Marque figurative) , les années qui comptent


JACADI (Société Anonyme) - ZAC des Champs Pierreux, 26, rue Diderot, 92000 NANTERRE - France - SIREN 312668452


CABINET DEGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 5 décembre 2001 - Gage constitué n°336119 - Publication au BOPI 2001-12-05

Inscription le 15 mai 2006 - Gage constitué n°435948 - Publication au BOPI 2006-05-15

Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412761 - Publication au BOPI 2005-05-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, eaux de cologne et eaux de senteur, cosmétiques, lotions pour les cheveux; serviettes imprégnées de lotions osmétiques; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; lunettes, leurs étuis et leurs montures; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo); films impressionnés et films pour l'enregistrement des sons; bandes vidéo; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels; périphériques et programmes d'ordinateur; extincteurs; balances toises; appareils électriques de nettoyage à usage domestique. . Biberons et leurs tétines sucettes (tétines); cuillers pour médicaments; tire-lait; thermomètres à usage médical. . Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; lampes électriques, manchons de lampes; abat-jour, plafonniers; lampes-germicides pour la purification de l'air, brûleurs-germicides; chauffe-lits, chauffe-biberons, chauffe-plats; ustensiles de cuisson électriques; sèche-cheveux, appareils séchoirs; stérilisateurs. . Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; poussettes; landaus et leurs capotes; sièges de sécurité pour enfants et stores pare-soleil pour véhicules. Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, plateaux à servir, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, gobelets, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, récipients. pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), soucoupes, sucriers, tasses, ustensiles de cuisine et de ménage, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases; joaillerie, bijouterie, à savoir bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. . Cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues; affiches; atlas, cartes géographiques et globes terrestres; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier; gommes à effacer; marques pour livres; albums; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs; cahiers, répertoires, abécédaires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie); chemises pour documents; sous-main; ardoises pour écrire; argile, pâtes et matières plastiques à modeler; corbeilles à courrier; fournitures pour le dessin et pour l'écriture; tampons encreurs; fournitures scolaires; tableaux noirs; trousses d'écolier; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; boîtes de peinture; blocs à dessin; grattoirs de bureau; trousses à dessin; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; décalcomanies; images; matériel d'enseignement sous forme de jeu; cartes postales; peintures (tableaux) et gravures; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; linge de table et essuie-mains en papier; patrons pour la confection de vêtements. . Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; portefeuilles; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; porte-monnaies non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie) carnassières; cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; couvertures en peau (fourrure); garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. . Meubles, glaces (miroirs), cadres; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; literie (à l'exception du linge); couffins, berceaux; parcs d'enfant; meubles et matelas à langer; coussins, oreillers et traversins; cintres pour vêtements, porte-manteaux; corbeilles de toilette; coffres à jouets; chaises longues, chaises hautes pour bébés, récipients pour l'emballage en matières plastiques. . Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence; vaisselle non en métaux précieux; pots de chambre; baignoires portatives pour bébés; chauffe-biberons non électriques; poubelles. . Linge de maison; linge ouvré; chemins de table; dessous de carafes; linge de table en matières textiles; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles; couvertures de lit et de table; draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); dessus de lit, édredons; parures et tours de lit; nids d'ange; sacs à langer; couvre-pieds; courtepointes; housses et taies d'oreillers, de coussins et de traversins; essuie-mains en matières textiles; linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes de plage; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles; gants et serviettes de toilette en matières textiles; chiffons,autres que pour le nettoyage; essuie-verres; tissus d'ameublement; embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques; tentures murales en matières textiles; bannières; calicot; drapeaux et fanions (non en papier); saris; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie; toiles cirées; textiles non tissés; tissus imitant la peau d'animaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu. . Vêtements (habillement) vêtements et chaussures de sport autres que de plongée, bavoirs, couches en matière textile, layettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie. . Tapis, paillassons, nattes, linoléum, autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures); tentures murales non en matières textiles; papiers peints et frises murales. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël; vêtements de poupées. . Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. . Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. . Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.