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Marques déposées par la société étrangère JAC
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MACPAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MACPAIN
JAC, société de droit belge

Numéro de dépôt :
99799809
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/06/2029

Présentation de la marque MACPAIN

Déposée le 28 juin 1999 par la société étrangère JAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MACPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la société étrangère JAC domicilié(e) Verte Voie 49-51 - 4000 - SCLESSIN - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque MACPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MACPAIN arrivera à expiration en date du 28 juin 2029.

JAC a également déposé les autres marques suivantes : COFRI-D-AL , JAC TAKE AWAY , Ciao Nonna , VRO , COFERMSOL COFFRES.FERMETURES.CONFORT SOLAIRE PRECADRE BOIS & VOLET ROULANT ORIENTABLE , COFRYLICO , , COFERMING COFFRES . FERMETURES . INGENIERING


JAC, société de droit belge - Verte Voie 49-51 - 4000 - SCLESSIN - Belgique


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404817 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719571 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28

Machines et machines-outils, à savoir machines destinées au traitement des matières premières alimentaires, à la fabrication, au conditionnement et à la distribution de produits alimentaires, notamment des produits de boulangerie et de pâtisserie, machines à couper les produits alimentaires. Ustensiles entraînés manuellement pour la coupe des produits alimentaires, ustensiles à main utilisés en boulangerie, pâtisserie et autres secteurs alimentaires. Mobilier (meuble) destiné aux secteurs de la boulangerie, de la pâtisserie et du secteur alimentaire en général.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.