Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFERMSOL COFFRES.FERMETURES.CONFORT SOLAIRE PRECADRE BOIS & VOLET ROULANT ORIENTABLE
JAC, SARL

Numéro de dépôt :
3995365
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2023
COFERMSOL COFFRES.FERMETURES.CONFORT SOLAIRE PRECADRE BOIS & VOLET ROULANT ORIENTABLE de JAC

Présentation de la marque COFERMSOL COFFRES.FERMETURES.CONFORT SOLAIRE PRECADRE BOIS & VOLET ROULANT ORIENTABLE

Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COFERMSOL COFFRES.FERMETURES.CONFORT SOLAIRE PRECADRE BOIS & VOLET ROULANT ORIENTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAC domicilié(e) 31 RUE DE NANTES, BP90010 - 85530 - LA BRUFFIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 524 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOSEPH AUDUREAU domicilié(e) 31 RUE DE NANTES, BP90010 - 85530 - LA BRUFFIERE - France.

La marque COFERMSOL COFFRES.FERMETURES.CONFORT SOLAIRE PRECADRE BOIS & VOLET ROULANT ORIENTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFERMSOL COFFRES.FERMETURES.CONFORT SOLAIRE PRECADRE BOIS & VOLET ROULANT ORIENTABLE est expirée depuis le 4 avril 2023.

JAC a également déposé les autres marques suivantes : COFRI-D-AL , MACPAIN , JAC TAKE AWAY , Ciao Nonna , VRO , COFRYLICO , , COFERMING COFFRES . FERMETURES . INGENIERING


JAC, SARL - 31 RUE DE NANTES, BP90010 - 85530 - LA BRUFFIERE - France - SIREN 750524076


M. JOSEPH AUDUREAU - 31 RUE DE NANTES, BP90010 - 85530 - LA BRUFFIERE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques.