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Marques déposées par JAC PRODUCTS
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FOUR SEASONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUR SEASONS
JAC PRODUCTS, INC (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Michigan)

Numéro de dépôt :
1572946
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque FOUR SEASONS

Déposée le 19 juillet 1989 par JAC PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUR SEASONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JAC PRODUCTS, INC (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Michigan), domicilié(e) 31651 Research Park Drive, Madison Heights, Michigan 48071, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2149328) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2149328) - France.

La marque FOUR SEASONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUR SEASONS est expirée depuis le 19 juillet 2009.

JAC PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : FOUR SEASONS


JAC PRODUCTS, INC (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Michigan) - 31651 Research Park Drive, Madison Heights, Michigan 48071, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2149328) - États-Unis


NOVAMARK - (dossier no 2149328) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149328 - Publication au BOPI 1999-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Porte-bagages pour véhicules et leurs pièces détachées et accessoires, tels que porte-skis, porte-bicyclettes amovibles et leurs pièces détachées et accessoires