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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JAC JAC
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PETIT-JAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT-JAC
JAC JAC SA

Numéro de dépôt :
1678028
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2011

Présentation de la marque PETIT-JAC

Déposée le 10 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) JAC JAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT-JAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAC JAC domicilié(e) 87 RUE DE CLÉRY, 75002 PARIS (dossier no 2199226) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 770 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JAC JAC SA domicilié(e) (dossier no 2199226) - France.

La marque PETIT-JAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT-JAC est expirée depuis le 10 juillet 2011.

JAC JAC a également déposé les autres marques suivantes : JAC-JAC Paris , MISS JAC , J N J , CHAMAREE , MINI JAC


JAC JAC SA - 87 RUE DE CLÉRY, 75002 PARIS (dossier no 2199226) - France - SIREN 329770481


JAC JAC SA - (dossier no 2199226) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2001 n°2199226 - Publication au BOPI 2001-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

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