Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS SOLDATS DE FRANCE
Monsieur JABOULEY Joanny, route de Bourg, 38490 FITILIEU.

Numéro de dépôt :
1281325
Date de dépôt :
10/03/1984
Lieu de dépôt :
BOURGOIN
Date d'expiration :
10/03/1994
LES PETITS SOLDATS DE FRANCE de JABOULEY Joanny

Présentation de la marque LES PETITS SOLDATS DE FRANCE

Déposée le 10 mars 1984 par monsieur JABOULEY Joanny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGOIN), la marque française « LES PETITS SOLDATS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JABOULEY Joanny - France.

La marque LES PETITS SOLDATS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur JABOULEY Joanny, route de Bourg, 38490 FITILIEU. - France


Inscription le 26 juin 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°186804 - Publication au BOPI 1995-06-26

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;tels notamment que des plombs et étains;ancres enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes billes d'acier, fer à cheval, clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres articles pour reliure;photographies, papéterie, matières adhésives (pour la papéterie);matériaux pour les artistes pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie clichés;meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes matières plastiques, tels notamment que des figurines historiques et artistiques;jeux, jouets, figurines historiques et artistiques en toutes matières; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ornements et décoration pour arbres de noël.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].