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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JABOULET-VERCHERRE
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VICTOR VAUTRAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTOR VAUTRAIT
JABOULET-VERCHERRE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97666610
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2007

Présentation de la marque VICTOR VAUTRAIT

Déposée le 3 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) JABOULET-VERCHERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICTOR VAUTRAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JABOULET-VERCHERRE domicilié(e) 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque VICTOR VAUTRAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTOR VAUTRAIT est expirée depuis le 3 mars 2007.

JABOULET-VERCHERRE a également déposé les autres marques suivantes : MONTCHANCEL , CHARLES PARISOT & CIE , CUVEE DE LA GARELLE , LA TAILLANDIERE , LES ROUPIOTTES IN TENEBRIS LOMEN RECTIS , CGO COMPAGNIE GENERALE ORIENTALE , LES FRIVOLES , SABLES BELLEGRAVES , LES PAISSEAUX , MARQUISE DE MARCUZZO


JABOULET-VERCHERRE, Société anonyme - 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE - France - SIREN 515620011


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux, liqueurs, boissons distillées