Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MALPRAM
JABOULET-VERCHERRE

Numéro de dépôt :
1290878
Date de dépôt :
27/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2004

Présentation de la marque MALPRAM

Déposée le 27 novembre 1984 par la société JABOULET-VERCHERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALPRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JABOULET-VERCHERRE domicilié(e) 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE (dossier no 2037465) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2037465) - France.

La marque MALPRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALPRAM est expirée depuis le 27 novembre 2004.

JABOULET-VERCHERRE a également déposé les autres marques suivantes : MONTCHANCEL , CHARLES PARISOT & CIE , CUVEE DE LA GARELLE , LA TAILLANDIERE , LES ROUPIOTTES IN TENEBRIS LOMEN RECTIS , CGO COMPAGNIE GENERALE ORIENTALE , LES FRIVOLES , SABLES BELLEGRAVES , LES PAISSEAUX , MARQUISE DE MARCUZZO


JABOULET-VERCHERRE - 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE (dossier no 2037465) - France - SIREN 515620011


APPLIMA S.A. - (dossier no 2037465) - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1994 n°2037465 - Publication au BOPI 1994-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).