LES FAUVETTES
Présentation de la marque LES FAUVETTES
Déposée le 2 juillet 1997 par la société JABOULET-VERCHERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FAUVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES FAUVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FAUVETTES est expirée depuis le 2 juillet 2007.
JABOULET-VERCHERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50
Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08
Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32