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Marques déposées par la société JABOULET-VERCHERRE
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LES BRUMETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BRUMETTES
JABOULET-VERCHERRE

Numéro de dépôt :
1436581
Date de dépôt :
19/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2007
LES BRUMETTES de JABOULET-VERCHERRE

Présentation de la marque LES BRUMETTES

Déposée le 19 août 1987 par la société JABOULET-VERCHERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BRUMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JABOULET-VERCHERRE domicilié(e) 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE (dossier no 2090278) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle domicilié(e) (dossier no 2090278) - France.

La marque LES BRUMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BRUMETTES est expirée depuis le 19 août 2007.

JABOULET-VERCHERRE a également déposé les autres marques suivantes : MONTCHANCEL , CHARLES PARISOT & CIE , CUVEE DE LA GARELLE , LA TAILLANDIERE , LES ROUPIOTTES IN TENEBRIS LOMEN RECTIS , CGO COMPAGNIE GENERALE ORIENTALE , LES FRIVOLES , SABLES BELLEGRAVES , LES PAISSEAUX , MARQUISE DE MARCUZZO


JABOULET-VERCHERRE - 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE (dossier no 2090278) - France - SIREN 515620011


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - (dossier no 2090278) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 1997 n°2090278 - Publication au BOPI 1997-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

Boissons alcooliques, étiquettes en papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.