Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FRANÇOIS CAPRON
JABOULET-VERCHERRE

Numéro de dépôt :
1295464
Date de dépôt :
10/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANÇOIS CAPRON

Déposée le 10 janvier 1985 par la société JABOULET-VERCHERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANÇOIS CAPRON »

Le déposant est la société JABOULET-VERCHERRE domicilié(e) 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE (dossier no 2039150) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2039150) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque FRANÇOIS CAPRON est expirée depuis le 10 janvier 1995.

JABOULET-VERCHERRE a également déposé les autres marques suivantes : MONTCHANCEL , CHARLES PARISOT & CIE , CUVEE DE LA GARELLE , LA TAILLANDIERE , LES ROUPIOTTES IN TENEBRIS LOMEN RECTIS , CGO COMPAGNIE GENERALE ORIENTALE , LES FRIVOLES , SABLES BELLEGRAVES , LES PAISSEAUX , MARQUISE DE MARCUZZO


JABOULET-VERCHERRE - 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE (dossier no 2039150) - France - SIREN 515620011


APPLIMA S.A. - (dossier no 2039150) - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1994 n°2039150 - Publication au BOPI 1994-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Inscription le 4 mars 1997 - Renonciation totale n°233733 - Publication au BOPI 1997-03-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).