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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JABOULET-VERCHERRE
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CUVEE DE LA GARELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA GARELLE
JABOULET-VERCHERRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1381884
Date de dépôt :
28/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2006

Présentation de la marque CUVEE DE LA GARELLE

Déposée le 28 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) JABOULET-VERCHERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE LA GARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JABOULET-VERCHERRE domicilié(e) 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE (dossier no 2076342) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2076342) - France.

La marque CUVEE DE LA GARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DE LA GARELLE est expirée depuis le 28 novembre 2006.

JABOULET-VERCHERRE a également déposé les autres marques suivantes : MONTCHANCEL , CHARLES PARISOT & CIE , CUVEE DE LA GARELLE , LA TAILLANDIERE , LES ROUPIOTTES IN TENEBRIS LOMEN RECTIS , CGO COMPAGNIE GENERALE ORIENTALE , LES FRIVOLES , SABLES BELLEGRAVES , LES PAISSEAUX , MARQUISE DE MARCUZZO


JABOULET-VERCHERRE, société anonyme - 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE (dossier no 2076342) - France - SIREN 515620011


APPLIMA S.A. - (dossier no 2076342) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1996 n°2076342 - Publication au BOPI 1996-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

Vins.