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Marques déposées par la société JABOULET-VERCHERRE
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BERNARD-LOUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD-LOUIS
JABOULET-VERCHERRE

Numéro de dépôt :
92433664
Date de dépôt :
14/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2002

Présentation de la marque BERNARD-LOUIS

Déposée le 14 septembre 1992 par la société JABOULET-VERCHERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERNARD-LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société JABOULET-VERCHERRE domicilié(e) 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque BERNARD-LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD-LOUIS est expirée depuis le 14 septembre 2002.

JABOULET-VERCHERRE a également déposé les autres marques suivantes : MONTCHANCEL , CHARLES PARISOT & CIE , CUVEE DE LA GARELLE , LA TAILLANDIERE , LES ROUPIOTTES IN TENEBRIS LOMEN RECTIS , CGO COMPAGNIE GENERALE ORIENTALE , LES FRIVOLES , SABLES BELLEGRAVES , LES PAISSEAUX , MARQUISE DE MARCUZZO


JABOULET-VERCHERRE - 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE - France - SIREN 515620011


PRO.MARK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Vins, vins pétillants, spiritueux