CHATEAU DE PASQUETTE
Présentation de la marque CHATEAU DE PASQUETTE
Déposée le 21 juin 1990 par JABIOL Alain, JABIOL Benjamin, JABIOL Amélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE PASQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE PASQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE PASQUETTE est expirée depuis le 21 juin 2020.
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2000 n°2181911 - Publication au BOPI 2000-09-08
Inscription le 26 septembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°308276 - Publication au BOPI 2000-09-26
Inscription le 13 février 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°315462 - Publication au BOPI 2001-02-13
Inscription le 19 janvier 2001 - Demande de relevé de déchéance n°314361 - Publication au BOPI 2001-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Inscription le 31 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°524815 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-03-31
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436578 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-03-31
Inscription le 9 décembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°774941 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09