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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JABES
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TERRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA
JABES SARL

Numéro de dépôt :
97693320
Date de dépôt :
01/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2007

Présentation de la marque TERRA

Déposée le 1 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JABES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JABES domicilié(e) 2 rue Duphot, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 490 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JABES - France.

La marque TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA est expirée depuis le 1 septembre 2007.

JABES a également déposé les autres marques suivantes : TIFONÉ , FUNGO , COLOMBIA , ENVOLÉE


JABES SARL - 2 rue Duphot, 75001 PARIS - France - SIREN 786490938


JABES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Instruments optiques Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.