HOTSPA
Présentation de la marque HOTSPA
Déposée le 17 octobre 2005 par JABES Aliza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTSPA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTSPA est expirée depuis le 17 octobre 2015.
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet partiel n°552677 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 13 juillet 2011 - Rejet partiel n°553554 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-13
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 29 juillet 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°675455 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29
Inscription le 18 juin 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758932 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18