Déposée par voie électronique le 29 août 2019 par JAB BRANDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FACTORY & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-38 du 20 septembre 2019.
Le déposant est JAB BRANDS domicilié(e) 11 RUE DE BRAY - 77500 - CHELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FACTORY & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JAB BRANDS - 11 RUE DE BRAY - 77500 - CHELLES - France
INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Inscription le 5 novembre 2020 - Concession de licence n°800487 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); conserves de viande ou de poisson ou de volaille et gibier ; plats préparés (à base de pommes de terre) ; mets à base de poisson ; mets à base de viande ; mets à base de volaille et de gibier; salades de fruits ; salades de légumes ; marmelades ; consommés, potages ; soupes ; bouillons ; yaourts, fromages et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao et succédanés du café, café moulu, café décaféiné, café glacé, café malté, café aromatisé, café soluble, café infusé, café expresso, cafés frappés, grains de café, capsules de café, dosettes de café, dosettes de thé, dosettes de chocolat, infusions non médicinales ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, glaces alimentaires ; sucre, miel ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces de soja, sauces aigre-douce, gingembre (condiment), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, hot-dog, hamburgers, sandwiches, bagels, croque-monsieur, croque madame, panini, pizzas ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire ; pâtes alimentaires, semoule, flocons de céréales, gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), gaufres ; sucreries, biscuits, muffins, biscottes, crème anglaise ; boissons (à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé) ; viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux raisins, chaussons aux pommes, beignets, petits fours (pâtisserie), pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande, quiches, tourtes, feuilletés ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; flans ; coulis de fruits [sauces] ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; bonbons ; mets à base de farine ; tartes ; crèmes glacées comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; plats cuisinés à base des produits précités ;
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson ou de volaille et gibier, plats préparés (à base de pommes de terre), mets à base de poisson, mets à base de viande, mets à base de volaille et de gibier, salades de fruits, salades de légumes, marmelades, consommés, potages, soupes, bouillons, yaourts, fromages et autres produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao et succédanés du café, café moulu, café décaféiné, café glacé, café malté, café aromatisé, café soluble, café infusé, café expresso, cafés frappés, grains de café, capsules de café, dosettes de café, dosettes de thé, dosettes de chocolat, infusions, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, sucre, miel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces de soja, sauces aigre-douce, gingembre, sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, hot-dog, hamburgers, sandwiches, bagels, croque-monsieur, croque madame, panini, pizzas, épices, glace à rafraîchir, chocolat, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, semoule, flocons de céréales, gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, muffins, biscottes, crème anglaise, boissons (à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé), viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux raisins, chaussons aux pommes, beignets, petits fours (pâtisserie), pâtisserie sucrée et salée, pâtés à la viande, quiches, tourtes, feuilletés, desserts sous forme de mousses [confiserie], flans, coulis de fruits [sauces], aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), bonbons, mets à base de farine, tartes, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés et préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités et plats cuisinés à base des produits précités ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, de restaurants ou de cafés-restaurants; services de franchisage commercial ; conseil, gestion et assistance en matière de franchise commerciale ; administration d'affaires commerciales de franchises; conseils concernant la gestion d'établissements en tant que franchises; conseils d'affaires relatives au franchisage; assistance aux entreprises en matière de franchisage; assistance aux entreprises en matière de franchise; services d'assistance (commerciale) dans l'exploitation de franchises (affaires); fourniture d'assistance en matière d'exploitation de franchises; services de conseil aux entreprises relatifs à l'exploitation de franchises ; services de conseil commercial aux entreprises en matière de mise à disposition de systèmes de gestion de la qualité ; mise à disposition de savoir-faire commercial (conseil en gestion des affaires commerciales) ; conseils en management; services de développement de la communication (relations publiques) et de la mercatique interactive; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone; agencement des vitrines; enquête de satisfaction client; services de gestion administrative de stocks; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités et de carte de réductions; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de bars; services de traiteurs; services hôteliers; réservation de logements temporaires.
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