Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Touche pas à ma Vapote
J4GUAR, SAS
Numéro de dépôt :
4118369
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Touche pas à ma Vapote
Déposée par voie électronique le 16 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J4GUAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Touche pas à ma Vapote »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J4GUAR domicilié(e) 4 Rue Nicolas Roret - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 750 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J4GUAR, M. Raphaël Freund domicilié(e) 12 Rue de Louvois - 75002 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J4GUAR, SAS - 4 Rue Nicolas Roret - 75013 - Paris - France - SIREN 751750878
J4GUAR, M. Raphaël Freund - 12 Rue de Louvois - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668041 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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