Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANÈTE 3D
J39 DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3697698
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019
PLANÈTE 3D de J39 DISTRIBUTION

Présentation de la marque PLANÈTE 3D

Déposée le 10 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J39 DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANÈTE 3D »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J39 DISTRIBUTION domicilié(e) 85, avenue de St Claude BP 29 - 39260 - MOIRANS EN MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 856 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J39 DISTRIBUTION domicilié(e) 85, avenue de St Claude BP 29 - 39260 - MOIRANS EN MONTAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANÈTE 3D est expirée depuis le 10 décembre 2019.


J39 DISTRIBUTION, SARL - 85, avenue de St Claude BP 29 - 39260 - MOIRANS EN MONTAGNE - France - SIREN 349856641


J39 DISTRIBUTION - 85, avenue de St Claude BP 29 - 39260 - MOIRANS EN MONTAGNE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 18 novembre 2010 - Rejet partiel n°535880 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Patrons pour la couture ;

Peaux d'animaux colliers ou habits pour animaux ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique.