Déposée le 28 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J2LINVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « la traçabilité probante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J2LINVEST domicilié(e) 1 Prose, Clos MONTANA - 34570 - PIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 830 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J2LINVEST, SAS, M. LEVESQUE jean-luc domicilié(e) 1 Prose, Clos MONTANA - 34570 - PIGNAN - France.
La marque la traçabilité probante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J2LINVEST SAS, SAS - 1 Prose, Clos MONTANA - 34570 - PIGNAN - France - SIREN 799830906
J2LINVEST, SAS, M. LEVESQUE jean-luc - 1 Prose, Clos MONTANA - 34570 - PIGNAN - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ;
Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ;
Médiation ; consultation en matière de sécurité.
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