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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J2L Invest & Conseil
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FENETR&PORTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FENETR&PORTE
J2L Invest & Conseil, SARL

Numéro de dépôt :
3649451
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019
FENETR&PORTE de J2L Invest & Conseil

Présentation de la marque FENETR&PORTE

Déposée le 7 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J2L Invest & Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FENETR&PORTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J2L Invest & Conseil domicilié(e) 8 rue Honoré de Balzac - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 067 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J-Luc LETERME domicilié(e) 9 allée Mendès-France - 76380 - CANTELEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENETR&PORTE est expirée depuis le 7 mai 2019.


J2L Invest & Conseil, SARL - 8 rue Honoré de Balzac - 37000 - TOURS - France - SIREN 512067778


J-Luc LETERME - 9 allée Mendès-France - 76380 - CANTELEU - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534344 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20

Matériaux de construction métalliques ; Matériaux de construction non métalliques ; Volets, placards métalliques. Volets, placards non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.