Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PORTO GUSMAN
Numéro de dépôt :
1718349
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
12/06/2000
Présentation de la marque PORTO GUSMAN
Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) "J.Y. RICHARD S.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « PORTO GUSMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PORTO GUSMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718349.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTO GUSMAN est expirée depuis le 12 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24