Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MOULE A GATEAU
Numéro de dépôt :
953407
Date de dépôt :
04/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE MOULE A GATEAU
Déposée le 4 mars 1976 par J.Y.R.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE MOULE A GATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MOULE A GATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.Y.R.M a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°7863 - Publication au BOPI 1977-511