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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J.W. SPEAR
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TONTON ROUGEOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONTON ROUGEOLE
J.W. SPEAR S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1302859
Date de dépôt :
19/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2005

Présentation de la marque TONTON ROUGEOLE

Déposée le 19 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) J.W. SPEAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONTON ROUGEOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.W. SPEAR domicilié(e) 17, Rue du Moulin à Cailloux, 94310 ORLY (dossier no 2044691) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 356 727 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2044691) - France.

La marque TONTON ROUGEOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONTON ROUGEOLE est expirée depuis le 19 mars 2005.

J.W. SPEAR a également déposé les autres marques suivantes : LES JOYEUX COMBINARDS , CHUT J'APPRENDS , LA P'TITE ECOLE , CHUT! J'APPRENDS


J.W. SPEAR S.A., Société Anonyme - 17, Rue du Moulin à Cailloux, 94310 ORLY (dossier no 2044691) - France - SIREN 321356727


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2044691) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 1995 n°2044691 - Publication au BOPI 1995-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Inscription le 17 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180539 - Publication au BOPI 1995-01-17

Jeux, jouets.