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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J.W. SPEAR
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LES JOYEUX COMBINARDS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES JOYEUX COMBINARDS
J.W. SPEAR S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1323263
Date de dépôt :
13/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2005

Présentation de la marque LES JOYEUX COMBINARDS

Déposée le 13 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) J.W. SPEAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JOYEUX COMBINARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.W. SPEAR domicilié(e) 17, Rue du Moulin à Cailloux, 94310 ORLY (dossier no 2054439) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 356 727 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2054439) - France.

La marque LES JOYEUX COMBINARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JOYEUX COMBINARDS est expirée depuis le 13 septembre 2005.

J.W. SPEAR a également déposé les autres marques suivantes : CHUT J'APPRENDS , LA P'TITE ECOLE , CHUT! J'APPRENDS , TONTON ROUGEOLE


J.W. SPEAR S.A., Société Anonyme - 17, Rue du Moulin à Cailloux, 94310 ORLY (dossier no 2054439) - France - SIREN 321356727


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2054439) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1995 n°2054439 - Publication au BOPI 1995-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 17 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180539 - Publication au BOPI 1995-01-17

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