Déposée le 16 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) J.W. SPEAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA P'TITE ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.W. SPEAR domicilié(e) 17, Rue du Moulin à Cailloux, 94310 ORLY (dossier no 2054765) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 356 727 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2054765) - France.
La marque LA P'TITE ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.W. SPEAR S.A. - 17, Rue du Moulin à Cailloux, 94310 ORLY (dossier no 2054765) - France - SIREN 321356727
CABINET HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2054765) - France
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1995 n°2054765 - Publication au BOPI 1995-09-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13
Inscription le 17 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180539 - Publication au BOPI 1995-01-17
Produits de l'imprimerie, papeterie, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer; jeux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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