Déposée le 23 février 1994 par la société J.W. SPEAR & SONS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCRABBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est la société J.W. SPEAR & SONS LIMITED domicilié(e) Mattel House, Vanwall Business Park, Vanwall Road, SL6 4UB MAIDENHEAD, Berkshire - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque SCRABBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.W. SPEAR & SONS LIMITED, Société britannique - Mattel House, Vanwall Business Park, Vanwall Road, SL6 4UB MAIDENHEAD, Berkshire - Royaume-Uni
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49
Inscription le 21 juin 1999 - Changement d'adresse n°279484 - Publication au BOPI 1999-06-21
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2004 n°2255766 - Publication au BOPI 2004-01-06
Inscription le 18 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383877 - Publication au BOPI 2003-12-18
Errata - Publication au BOPI 1995-10
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550110 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31
Inscription le 8 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750834 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08
Bijouterie, joaillerie, instruments horologiques et chronométriques; montres, porte-clés, boutons de manchettes, épingles de cravate; étuis et sacs pour les produits précités.Imprimés, papier et articles en papier, carton et articles en carton, non compris dans d'autres classes, papeterie; livres et magazines, bandes dessinées, bulletins d'information, calendriers, dictionnaires, papier d'emballage pour cadeaux, cartes de vux, cartes d'invitation, cartes illustrées, décalcomanies, auto-collants sensibles à la pression, photographies, albums photos, albums philatéliques, affiches, cartes, garnitures d'étagères en papier, carton ou matières adhésives, stylos, crayons, trousses et étuis pour stylos et crayons; presse-papier; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; trousses d'art et d'artisanat, matériel pour artistes, pinceaux pour la peinture, matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, sacs en plastique, non compris dans d'autres classes, et en papier, matériaux d'emballage, non comprisdans d'autres classes.Articles en cuir ou en imitation de cuir; bagages, malles, valises, sacs, non compris dans d'autres classes, sacs à main, cabas, mallettes, porte-feuilles, porte-monnaie, étuis à clés, parapluies, parasols et cannes.Badges, épinglettes, rubans, lacets, boutons
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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