Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILLICO-LOCO
J. W. SPEAR S.A (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94549129
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2004

Présentation de la marque ILLICO-LOCO

Déposée le 14 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) J. W. SPEAR S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILLICO-LOCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. W. SPEAR S.A domicilié(e) 17 rue du Moulin à Cailloux, 94310 ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 356 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque ILLICO-LOCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILLICO-LOCO est expirée depuis le 14 décembre 2004.

J. W. SPEAR S.A a également déposé les autres marques suivantes : CD TIME ZONE


J. W. SPEAR S.A (société anonyme) - 17 rue du Moulin à Cailloux, 94310 ORLY - France - SIREN 321356727


OFFICE BLETRY - France


Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197054 - Publication au BOPI 1996-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël