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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. W. SPEAR S.A
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CD TIME ZONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD TIME ZONE
J. W. SPEAR S.A (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94549128
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2004

Présentation de la marque CD TIME ZONE

Déposée le 14 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) J. W. SPEAR S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CD TIME ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. W. SPEAR S.A domicilié(e) 17 rue du Moulin à Cailloux, 94310 ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 356 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque CD TIME ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD TIME ZONE est expirée depuis le 14 décembre 2004.

J. W. SPEAR S.A a également déposé les autres marques suivantes : ILLICO-LOCO


J. W. SPEAR S.A (société anonyme) - 17 rue du Moulin à Cailloux, 94310 ORLY - France - SIREN 321356727


OFFICE BLETRY - France


Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197054 - Publication au BOPI 1996-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël