Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
OLD NAVY
Numéro de dépôt :
1449022
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque OLD NAVY
Déposée le 9 février 1988 par la société J. & W. NICHOLSON & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD NAVY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque OLD NAVY est expirée depuis le 9 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28
Inscription le 17 mars 1997 - Renonciation totale n°234237 - Publication au BOPI 1997-03-17
Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°199899 - Publication au BOPI 1996-04-09